Procès verbaux de 2022 :
Procès verbaux de 2021 :
- PV du CM du 13/12/2021
- PV du CM du 02/11/2021
- PV du CM du 20/09/2021
- PV du CM du 06/07/2021
- PV du CM du 08/03/2021
Vous trouverez ci-dessous la délibération n°2021-58 ayant pour objet la « Concession de service public pour la gestion et l’exploitation du multi-accueil collectif « Les P’tits Mousses » sis quartier des Artauds – Approbation des choix du délégataire et du contrat concerné et autorisation à donner à Madame le Maire pour sa signature.
Egalement, ci-dessous, voici le Contrat de la DSP incluant le Compte d’Exploitation Prévisionnel (CEP) ainsi que la « NOT17 Garantie première demande », et comportant 186 pages.
Archives des procès verbaux de 2020
- PV du CM du 14/12/2020
- PV du CM du 23/11/2020
- PV du CM du 28/09/2020
- PV du CM du 27/07/2020
- PV du CM du 10/07/2020
Vous trouverez ci-dessous l’extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de la commune de la séance du 10 juillet et procès-verbal de la désignation et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs.
- PV du CM du 29/06/2020
- PV du CM du 08/06/2020
- PV du CM du 23/05/2020
- PV du CM du 10/02/2020 / Voici les différentes interventions lors du CM : Intervention d’Eric OF / Intervention d’Alain Goléa / Intervention de Daniel REY / Intervention de Danièle GARCIA / Intervention de Véronique MIQUELLY
Archives des procès verbaux des trois années précédentes
- PV du CM du 25/11/2019
- PV du CM du 26/09/2019
- PV du CM du 10/07/2019
- PV du CM du 27/05/2019
- PV du CM du 28/03/2019
- PV du CM du 18/02/2019
- PV du CM du 26/11/2018
- PV du CM du 27/09/2018
- PV du CM du 09/07/2018
- PV du CM du 04/06/2018
- PV du CM du 11/04/2018
- PV du CM du 20/02/2018
- PV du CM du 16/01/2018