AVIS DE LA MAIRIE
Le recueil des actes administratifs partiel N°2BIS-2021, comportant la délibération n°2021-58 du Conseil Municipal du 7 juin 2021 relative à la délégation du Service Public pour la gestion et l’exploitation du multi-accueil “Les P’tits Mousses”, ainsi que les arrêtés 28 et 35 consultables ci-dessous.
• Avis de recueil des actes administratifs n°2BIS-2021
• Recueil des actes administratifs partiel 2ème trimestre
AVIS DE LA MAIRIE
Le recueil des actes administratifs n°4-2020 (2 parties), comportant les délibérations, décisions et arrêtés, pris au cours du 4ème trimestre 2020 est consultable ci-dessous.
• Recueil des actes administratifs 4ème trimestre 2020 (1ère partie)
• Recueil des actes administratifs 4ème trimestre 2020 (2ème partie)
Egalement, vous trouverez ci-dessous les délibérations 2020 des conseils municipaux :
AVIS DE LA MAIRIE
Le recueil des actes administratifs comportant les arrêtés pris au cours du 3ème trimestre 2020 (en 3 parties) est consultable ci-dessous.
• Recueil des actes 1ère partie
• Recueil des actes 2ème partie
• Recueil des actes 3ème partie
AVIS DE LA MAIRIE
Le recueil des actes administratifs n°1-2021 comportant les arrêtés pris au cours du 1° trimestre 2021 est consultable ci-dessous.
• Recueil partiel des Actes Administratifs 2021 1er trimestre
AVIS DE LA MAIRIE
Le recueil des actes administratifs n°2-2020 comportant les arrêtés pris au cours du 2° trimestre 2020 est consultable ci-dessous.
• Recueil des Actes Administratifs 2020 2ème trimestre
AVIS DE LA MAIRIE
Le recueil des actes administratifs 2020, comportant les délibérations, les décisions et les arrêtés pris au cours du 2° trimestre 2020, est consultable ci-dessous.
• Recueil des actes administratifs
AVIS DE LA MAIRIE
Le recueil des actes administratifs n° 4-2019, comportant les délibérations, les décisions et les arrêtés pris au cours du 4° trimestre 2019, est consultable ci-dessous.
• Recueil des actes administratifs
AVIS DE LA MAIRIE
En raison du confinement et de la fermeture au public du bâtiment Mairie, le recueil des actes administratifs n° 1-2020, comportant les délibérations, décisions et arrêtés pris au cours du 1er semestre 2020, est disponible en téléchargement :