Recueil des actes administratifs

AVIS DE LA MAIRIE

Le recueil des actes administratifs comportant les arrêtés pris au cours du 3ème trimestre 2020 (en 3 parties) est consultable ci-dessous.

Recueil des actes 1ère partie

Recueil des actes 2ème partie

Recueil des actes 3ème partie


AVIS DE LA MAIRIE

Le recueil des actes administratifs n°1-2021 comportant les arrêtés pris au cours du 1° trimestre 2021 est consultable ci-dessous.

Recueil partiel des Actes Administratifs 2021 1er trimestre


AVIS DE LA MAIRIE

Le recueil des actes administratifs n°2-2020 comportant les arrêtés pris au cours du 2° trimestre 2020 est consultable ci-dessous.

Recueil des Actes Administratifs 2020 2ème trimestre


AVIS DE LA MAIRIE

Le recueil des actes administratifs 2020, comportant les délibérations, les décisions et les arrêtés pris au cours du 2° trimestre 2020, est consultable ci-dessous.

• Recueil des actes administratifs


 

AVIS DE LA MAIRIE

Le recueil des actes administratifs n° 4-2019, comportant les délibérations, les décisions et les arrêtés pris au cours du 4° trimestre 2019, est consultable ci-dessous.

Recueil des actes administratifs


AVIS DE LA MAIRIE

En raison du confinement et de la fermeture au public du bâtiment Mairie, le recueil des actes administratifs n° 1-2020, comportant les délibérations, décisions et arrêtés pris au cours du 1er semestre 2020, est disponible en téléchargement :